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6. Obligations

6.1. Respect d'autrui

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6.2 Respect des droits de propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images, savoir-faire et tous les autres élements composant le site web sont la propriété de AQUA6 ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de AQUA6 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée de façon pénale.

De même les marques et autres signes disctinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de AQUA6 ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de AQUA6 est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation et passible de sanction, notamment pénales, comme prévu par les articles de lois marocains y référrant et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Copyright

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